PRINCIPE

Basic properties
Language:	fr
Value:	principe
Class:	Noun

Unary relations

descriptor

Translations
de	AKKUSATIONSPRINZIP
de	grundsatz
de	PRINZIP
de	prinzipal
de	URSPRUNG
it	fondamento
it	fonte
it	origine
it	principale
it	PRINCIPIO
it	SORGENTE

Binary relations
POF	pincipe de la proportionnalité
POF	principe accusatoire
POF	principe actif de la personnalité
POF	principe administratif
POF	principe capital
POF	principe collégial
POF	PRINCIPE CONSTITUTIONNEL
POF	principe créateur
POF	principe d'absorption
POF	principe d'accession
POF	principe d'accord
POF	principe d'accusation
POF	principe d'acquisition
POF	principe d'activité
POF	principe d'adhésion
POF	principe d'adjudication
POF	principe d'aggravation de la peine
POF	principe d'amortissement
POF	PRINCIPE D'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
POF	principe d'annulation
POF	principe d'application
POF	principe d'articulation
POF	principe d'assimilation
POF	principe d'autoimposition
POF	principe d'avantage
POF	PRINCIPE D'EFFECTIVITÉ
POF	principe d'enregistrement
POF	principe d'expropriation
POF	principe d'exécution
POF	principe d'exécution des peines
POF	principe d'immatriculation
POF	principe d'immunité
POF	principe d'immédiateté
POF	principe d'imparité
POF	principe d'imposition
POF	principe d'imputation à un compte
POF	principe d'incitation
POF	principe d'indemnisation
POF	principe d'indemnité
POF	principe d'indemnité des frais
POF	principe d'information
POF	principe d'inscription
POF	principe d'inscription au compte
POF	principe d'interdiction
POF	principe d'interprétation
POF	principe d'investissement
POF	principe d'office
POF	principe d'opportunité
POF	principe d'organisation
POF	principe d'orthographe
POF	principe d'utilité
POF	principe d'égalité
POF	principe d'égalité de droits
POF	principe d'égalité de traitement
POF	principe d'égalité des armes
POF	principe d'élaboration
POF	principe d'énoncer des griefs
POF	principe d'équité
POF	principe d'évaluation
POF	principe d'être entendu
POF	principe de base
POF	principe de calcul
POF	principe de capitalisation
POF	PRINCIPE DE CAUSALITÉ
POF	principe de clarté du bilan
POF	principe de compensation
POF	principe de comptabilisation
POF	principe de concentration
POF	principe de concordance
POF	principe de conformité
POF	principe de conservation d'un secret
POF	principe de constitution
POF	principe de construction
POF	principe de contemporalité
POF	principe de contestation du litige
POF	principe de contribution
POF	principe de contumace
POF	principe de culpabilité
POF	principe de célérité
POF	principe de demande
POF	principe de direction
POF	principe de disposition
POF	principe de droit administratif
POF	principe de droit contraire
POF	principe de droit fédéral
POF	principe de déduction
POF	principe de délimitation
POF	principe de délégation
POF	principe de démocratie
POF	principe de dépossession
POF	principe de détermination
POF	principe de facturation
POF	principe de fonctionnement
POF	principe de fourniture des preuves
POF	principe de gestion
POF	principe de grossiste
POF	principe de justification
POF	principe de l'absorption
POF	PRINCIPE DE L'ABSTRACTION
POF	principe de l'abus
POF	PRINCIPE DE L'ACCESSION
POF	PRINCIPE DE L'ACCUSATION
POF	principe de l'adéquation
POF	principe de l'aggravation
POF	principe de l'ancienneté
POF	principe de l'année d'acquisition
POF	principe de l'antériorité
POF	principe de l'arrangement
POF	principe de l'association professionnelle
POF	PRINCIPE DE L'ATTRACTION
POF	principe de l'autorisation
POF	principe de l'enrichissement
POF	principe de l'entente
POF	principe de l'estimation
POF	principe de l'exception à la règle
POF	principe de l'expérience
POF	PRINCIPE DE L'IMMÉDIATETÉ
POF	PRINCIPE DE L'IMPUTATION
POF	principe de l'incassabilité
POF	principe de l'inscription au bilan
POF	principe de l'inscription relative
POF	principe de l'instruction
POF	principe de l'instruction d'office
POF	principe de l'instruction judiciaire inquisitoriale
POF	principe de l'intervention
POF	principe de l'inéluctabilité
POF	PRINCIPE DE L'OFFRE SUFFISANTE
POF	PRINCIPE DE L'OPPORTUNITÉ
POF	PRINCIPE DE L'UBIQUITÉ
POF	principe de l'unanimité
POF	principe de l'unité de tarif
POF	PRINCIPE DE L'UNIVERSALITÉ
POF	principe de l'usufruit
POF	principe de l'économie
POF	principe de l'économie publique
POF	principe de l'égalité de droits
POF	principe de l'égalité de salaire
POF	PRINCIPE DE L'ÉGALITÉ DE TRAITEMENT
POF	principe de l'égalité devant la loi
POF	PRINCIPE DE L'ÉQUIVALENCE
POF	principe de l'état
POF	principe de l'état fédératif
POF	principe de l'évaluation
POF	PRINCIPE DE LA BONNE FOI
POF	principe de la causalité
POF	principe de la charge commune
POF	principe de la collégialité
POF	principe de la compétence réelle
POF	principe de la compétence universelle
POF	principe de la concordance
POF	principe de la concurrence
POF	PRINCIPE DE LA CONFIANCE
POF	principe de la contradiction
POF	principe de la couverture des coûts
POF	PRINCIPE DE LA COUVERTURE DES FRAIS
POF	PRINCIPE DE LA CULPABILITÉ
POF	principe de la distribution
POF	PRINCIPE DE LA DOUBLE INCRIMINATION
POF	principe de la dérogation à la règle
POF	principe de la faute
POF	principe de la foi publique
POF	principe de la fondation
POF	principe de la force dérogatoire du droit fédéral
POF	principe de la fraude
POF	principe de la garde
POF	principe de la justice
POF	principe de la longueur
POF	PRINCIPE DE LA LÉGALITÉ
POF	principe de la majorité
POF	principe de la médiateté
POF	principe de la nationalité
POF	principe de la non-discrimination
POF	principe de la non-rétroactivité
POF	principe de la notification
POF	PRINCIPE DE LA PERSONNALITÉ
POF	principe de la personnalité active
POF	principe de la personnalité passive
POF	principe de la plus-value
POF	principe de la prestation
POF	principe de la preuve
POF	PRINCIPE DE LA PRIORITÉ DANS LE TEMPS
POF	principe de la procédure inquisitoire
POF	principe de la procédure inquisitoriale
POF	principe de la procédure équitable
POF	principe de la proportionnalité
POF	principe de la protection individuelle
POF	principe de la protection étatique
POF	principe de la publicité
POF	PRINCIPE DE LA QUASI-PERSONNALITÉ
POF	principe de la rente
POF	principe de la responsabilité
POF	principe de la réalité
POF	PRINCIPE DE LA RÉCEPTION
POF	PRINCIPE DE LA RÉCIPROCITÉ
POF	principe de la réinsertion sociale
POF	principe de la répartition du risque
POF	principe de la réussite
POF	principe de la solidarité
POF	principe de la souveraineté
POF	principe de la souveraineté territoriale
POF	PRINCIPE DE LA SPÉCIALITÉ
POF	principe de la subsidiarité
POF	principe de la syndicalisation par branche d'industrie
POF	principe de la séparation des pouvoirs
POF	PRINCIPE DE LA TERRITORIALITÉ
POF	principe de la valeur la plus basse
POF	principe de la valeur litigieuse
POF	principe de la valeur nominale
POF	principe de la valeur réelle
POF	principe de la vérité formelle
POF	principe de livraison
POF	principe de légalité
POF	principe de majorité
POF	principe de mesure
POF	principe de médiateté
POF	principe de nationalité
POF	principe de non-discrimination
POF	principe de non-immédiateté
POF	principe de non-refoulement
POF	principe de négociation
POF	principe de parité
POF	principe de parité des moyens
POF	principe de perception de l'impôt
POF	principe de placement
POF	PRINCIPE DE PRIORITÉ
POF	principe de procédure
POF	principe de proportionnalité
POF	principe de protection
POF	principe de protection de la bonne foi
POF	principe de protection des employés
POF	principe de protection étatique
POF	principe de prévoyance
POF	PRINCIPE DE PUBLICITÉ
POF	principe de publicité des débats
POF	principe de publicité du registre foncier
POF	principe de périodicité
POF	principe de raccordement
POF	principe de rattachement
POF	principe de rectification de la valeur
POF	principe de requête
POF	principe de restitution des coûts
POF	principe de revendication
POF	principe de réalisabilité
POF	PRINCIPE DE RÉCIPROCITÉ
POF	principe de réduction
POF	principe de rénumération
POF	principe de répartition
POF	principe de répartition des coûts
POF	principe de répartition des frais
POF	principe de résidence
POF	principe de sincérité du bilan
POF	principe de solidarité
POF	principe de solution
POF	principe de soumission
POF	principe de spécialité
POF	principe de structure
POF	principe de subsidiarité
POF	principe de substitution
POF	principe de succédané réel
POF	principe de sécurité
POF	principe de sécurité juridique
POF	principe de séparation
POF	principe de taxation
POF	PRINCIPE DE TERRITORIALITÉ
POF	principe de tradition
POF	principe de traitement
POF	principe des débats
POF	principe des piliers
POF	principe directeur
POF	principe directeur de l'ocde
POF	principe dispositif
POF	principe du bilan
POF	principe du bénéfice
POF	principe du caractère accessoire
POF	principe du cause à effet
POF	principe du congrès
POF	principe du cumul
POF	principe du domicile
POF	principe du donnant donnant
POF	principe du droit de vote
POF	principe du droit universel
POF	PRINCIPE DU FAIR TRIAL
POF	principe du fardeau de la preuve
POF	principe du gage mobilier
POF	principe du lieu d'achat
POF	principe du lieu de résidence
POF	PRINCIPE DU MÉNAGEMENT DANS L'EXERCICE DU DROIT
POF	PRINCIPE DU PAVILLON
POF	PRINCIPE DU PAYS DE DESTINATION
POF	principe du pendant
POF	principe du perturbateur
POF	principe du plan directeur
POF	principe du pollueur-payeur
POF	principe du procès équitable
POF	PRINCIPE DU PRODUIT BRUT
POF	PRINCIPE DU PRODUIT NET
POF	principe du produit théorique
POF	principe du périmètre
POF	principe du rattachement au droit du domicile
POF	principe du rattachement au droit national
POF	principe du recouvrement des frais
POF	principe du remaniement
POF	principe du remboursement
POF	principe du rendement
POF	principe du risque
POF	principe du scrutin
POF	principe du succès
POF	principe du talion
POF	principe du traitement national
POF	principe du vaincu
POF	principe essentiel
POF	principe fondamental
POF	principe fondé sur l'expérience
POF	principe général
POF	principe général comun
POF	principe général de procédure
POF	principe général du droit
POF	principe général juridique
POF	principe impératif d'omission
POF	principe inquisitoire
POF	PRINCIPE JURIDIQUE
POF	principe légal
POF	principe majoritaire
POF	principe minimum
POF	principe moral
POF	principe passif de la personnalité
POF	principe procédural
POF	principe public
POF	principe relatif d'inscription
POF	principe réalisé
POF	principe réel
POF	principe territorial
POF	principe à une seule phase
POF	principes généralement reconnus fondés sur l'expérience
POF	PRINCIPES GÉNÉRAUX DU DROIT
POF	prinicipe de jurisprudence
POL	absence de principe
POL	accord de principe
POL	ARRÊT DE PRINCIPE
POL	autorisation de principe
POL	discussion de principe
POL	disposition de principe
POL	décision de principe
POL	déclaration de principe
POL	exposé des principes
POL	fondé sur des principes
POL	peine de principe
POL	prescription de principe
POL	problème de principe
POL	punition de principe
POL	question de principe
POL	règle de principe
POL	teneur des principes
POL	votation de principe
POL	vote de principe
POM	aplanissement du principe du pays d'origine
POM	fondé sur des principes juridiques
POM	législation énonçant les principes généraux
POM	responsabilité fondée sur le principe de l'équité
POU	principe de comtemporanéité
POU	principe de contiguité
POU	principe de désiquilibre
POU	PRINCIPE DE LA QUASI-TERRITORIALITÉ
POU	principe quasi-territorial
SBSF	principes
UF	maxime

Sources

Date Creator Source Tue Mar 21 14:36:51 CET 2017 tds2-importer tds2 Tue Mar 21 15:49:58 CET 2017 wiktionary-importer wiktionary