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partie

Basic properties
Language:fr
Value:partie
Class: Noun
Unary relations
legal-term
Translations
de partei (prozess)
de partie
de party
de SPIEL
de STELLE
de stimme
de TEIL
de VERTRAGSPARTEI
it festa
it GIOCO
it PARTE
it PARTE CONTRAENTE
it parte in materia contrattuale
it parte in materia processuale
it partita
it PARTITO
it party
it voce
it voto
Binary relations
POF de la partie adverse
POF PARTIE (CONTRAT)
POF PARTIE ADVERSE
POF partie adverse au recours
POF partie adverse dans le recours
POF PARTIE AU CONTRAT
POF partie au contrat d'apprentissage
POF partie au contrat de vente
POF partie au divorce
POF partie au procès
POF partie au séquestre
POF partie automobiliste
POF partie baath
POF partie bénéficiaire
POF partie bénéficiaire de l'héritage
POF partie bénéficiaire de la succession
POF partie bénéficiaire du revenu
POF partie cantonale
POF partie centrale
POF PARTIE CIVILE
POF partie concluant le contrat
POF partie contractante
POF partie d'appareil
POF partie d'arbitrage
POF partie d'automobile
POF partie d'aéronef
POF partie d'habitation
POF partie d'installation
POF partie d'intervention
POF PARTIE D'OEUVRE
POF partie d'un territoire
POF partie d'un tronçon
POF partie d'une installation à haute tension
POF partie d'une montre
POF partie d'édifice en fer
POF partie d'équipement
POF partie d'étage
POF partie de base
POF partie de bol
POF partie de bâtiment
POF partie de canalisation
POF partie de cartes
POF partie de cartilage
POF partie de construction
POF partie de diminution
POF partie de filet
POF partie de forêt
POF partie de fromage
POF partie de gorge
POF partie de grue
POF partie de l'ancre
POF partie de l'arc
POF partie de l'armée
POF partie de l'embrayage
POF partie de l'entreprise
POF partie de l'examen
POF partie de l'image
POF partie de l'intervention
POF PARTIE DE L'OUVRAGE
POF partie de l'uniforme d'officier
POF partie de l'échafaudage
POF partie de l'édifice
POF partie de l'édifice extérieur
POF partie de l'état-major de l'armée
POF partie de la conduite
POF partie de la construction
POF partie de la construction d'acier
POF partie de la corde
POF partie de la façade
POF partie de la gare
POF partie de la gorge
POF partie de la grange
POF partie de la haute tension
POF partie de la jambe
POF partie de la localité
POF partie de la machine
POF partie de la maison
POF partie de la nuque
POF partie de la parcelle
POF partie de la phrase
POF partie de la plante
POF partie de la plus-value
POF partie de la population
POF partie de la protection civile
POF partie de la rente
POF partie de la roche
POF partie de la route
POF partie de la structure portante
POF partie de la tranchée
POF partie de la transmission
POF partie de la tête
POF partie de la valeur
POF partie de la ville
POF partie de la zone
POF partie de métal
POF partie de notification
POF partie de pas de vis
POF partie de pelure
POF partie de protection des biens du patrimoine culturel
POF partie de route nationale
POF partie de spire
POF partie de terrain
POF partie de troupe
POF partie demanderesse
POF partie des biens
POF partie des fruits
POF partie des grands-parents
POF partie des marchandises
POF partie des matériaux
POF partie dite faible
POF partie du bateau
POF partie du bois
POF partie du canton
POF partie du capteur
POF partie du chaudron
POF partie du contingent
POF partie du contrat de vente
POF partie du corps
POF partie du corps d'un animal
POF partie du câble
POF partie du disque de meulage
POF partie du dommage
POF partie du fonds
POF partie du formulaire
POF partie du fossé
POF partie du jardin forestier
POF partie du litige
POF partie du local
POF partie du matériel
POF partie du monde
POF partie du mot
POF partie du mur
POF partie du mât
POF partie du mécanisme
POF partie du pays
POF partie du plan
POF partie du premier pont
POF partie du prix
POF partie du programme
POF partie du projet
POF partie du registre foncier
POF partie du rivage
POF partie du salaire fixe
POF partie du terrain
POF partie du texte
POF partie du toit
POF partie du train
POF partie du traitement fixe
POF partie du voyage
POF partie du véhicule
POF partie en bois
POF partie en fer
POF partie en justice
POF partie en litige
POF partie en procédure
POF PARTIE FAIBLE
POF partie faible au contrat
POF partie finale
POF partie finie
POF partie générale
POF PARTIE IMPORTANTE
POF partie inférieure
POF partie inférieure de la poussette
POF partie intervenante
POF PARTIE INTÉGRANTE
POF partie intégrante d'une installation
POF partie intégrante de l'abri
POF partie intégrante de l'examen
POF partie intégrante de la couverture
POF partie intégrante de la disposition
POF partie intégrante de la firme
POF partie intégrante de la garantie
POF partie intégrante de la route
POF partie intégrante de la succession
POF partie intégrante du caractère
POF partie intégrante du contrat
POF partie intégrante du mot
POF partie intégrante du patrimoine
POF partie intégrante du pilier
POF PARTIE INTÉGRANTE DU REGISTRE
POF partie intégrante du salaire
POF partie intégrante du véhicule
POF partie intégrante en matière de droits réels
POF partie intéressée
POF partie littorale
POF partie lésée
POF PARTIE NON REPRÉSENTÉE
POF partie non-représentée
POF partie plaignante
POF partie postérieure
POF partie principale
POF partie principale d'une chaudière à vapeur
POF partie principale du générateur
POF partie qui agit en intervention
POF partie recourante
POF partie restante
POF partie résiduelle
POF partie saillante
POF partie spéciale
POF partie supérieur du bras
POF partie supérieure
POF partie supérieure du corps
POF partie à l'action
POF partie à l'adhésion
POF partie à l'instance
POF PARTIE À LA PROCÉDURE
POF partie à un contrat collectif de travail
POF partie à une convention collective de travail
POF parties au procès
POF parties génitales
POF parties à un contrat collectif de travail
POF qui n'est pas une partie successorale protégée
POL ACCORD DES PARTIES
POL accord entre les parties
POL action de la partie
POL adresse des parties
POL affaires composée de deux parties
POL affirmation d'une partie
POL allégation d'une partie
POL arbitre des parties
POL argumentation de la partie
POL audience en présence des parties
POL AUDITION DE LA PARTIE
POL audition des parties
POL AUTONOMIE DES PARTIES
POL autorisation de représentation des parties
POL avocat de la partie
POL beaucoup de parties
POL caractéristique des parties
POL changement de partie
POL composé de deux parties
POL conclusion de la partie
POL CONCLUSIONS D'UNE PARTIE
POL convention des parties
POL convention entre les parties
POL demande des parties
POL dires d'une partie
POL disposition des parties
POL division en deux parties
POL documents des parties
POL droit de la partie
POL DROIT DE PARTIE
POL droits de partie
POL déclaration d'une partie
POL déclaration de la partie
POL DÉPOSITION DES PARTIES
POL désignation de la partie
POL désistement d'une partie
POL emballage à plusieurs parties
POL engagement pour la partie
POL entrepreneur pour une partie
POL expertise de la partie
POL EXPERTISE PRÉSENTÉE PAR UNE PARTIE
POL fausse déclaration de preuve par une partie
POL fixation des indemnités de partie
POL frais de la partie
POL frais des parties
POL GRAND NOMBRE DE PARTIES
POL identité de la partie
POL identité des parties
POL indemnité de partie
POL indémnité aux parties
POL interrogatoire de la partie
POL INTERROGATOIRE DES PARTIES
POL interroger la partie
POL interroger les parties
POL interroger une partie
POL intérêt de la partie
POL jugement sur partie
POL la plus grande partie
POL masse de la petite partie
POL modification des parties
POL notion de partie
POL négociation des parties
POL petite partie
POL point de vue de la partie
POL priorité de la partie
POL production des parties
POL propos de la partie
POL protection de la partie
POL publication par partie
POL publicité réservée aux parties
POL publier par partie
POL qualité de partie
POL qualité de tierce partie
POL représentant d'une partie
POL représentant de la partie
POL représentant des parties
POL représentation d'une partie
POL représentation de la partie
POL représentation des parties
POL requête d'une partie
POL rôle de la partie
POL serment des parties
POL SUBSTITUTION DE PARTIE
POL SUBSTITUTION DE PARTIES
POL substitution des parties
POL troisième partie
POL VOLONTÉ DES PARTIES
POL VOLONTÉ HYPOTHÉTIQUE DES PARTIES
POL volonté présomptive des parties
POL écriture des parties
POL évaluation de l'indemnité aux parties
POL être de la partie
POM arête de la couverture de la partie supérieure de la cabine
POM avocat de la partie adverse
POM bien-fonds faisant partie de la succession
POM capacité de faire partie de la banque nationale
POM compte de la partie bénéficiaire
POM concernant le droit de la partie successorale protégée
POM consentement de la partie lésée
POM constitution de partie civile au procès pénal
POM DROIT DE POSER DES QUESTIONS (PARTIE À LA PROCÉDURE)
POM déclaration d'une partie constituant un moyen de preuve
POM DÉCLARATION D'UNE PARTIE EN JUSTICE
POM dépréciation de la partie non expropriée
POM DÉPRÉCIATION DE LA PARTIE RESTANTE
POM désignation de la partie bénéficiaire
POM ENTREPRENEUR POUR UNE PARTIE SEULEMENT DE L'OUVRAGE
POM examen d'une partie de l'échantillon
POM examen d'une partie du modèle de construction
POM exclusion d'une partie de la plus-value
POM faisant partie d'une religion
POM faisant partie de l'entreprise
POM faisant partie de la collision
POM FAUSSE DÉCLARATION D'UNE PARTIE EN JUSTICE
POM indication par une partie de ses moyens de preuve
POM obligation de faire partie des sapeurs-pompiers
POM OBLIGATION DE RENSEIGNER (PARTIE À LA PROCÉDURE)
POM partage en deux parties égales
POM pays ne faisant pas partie de l'union
POM qualité de partie bénéficiaire
POM étant une partie successorale protégée
POM état ne faisant pas partie de l'union
POU partie avant
POU partie de minigolf
POU partie du senseur
SBAB parti
SBAB PARTIEL
SBSF parties
SBVB partir
SBXF partielle
SBXF partiellement
SBXF partielles
SBXF partiels
USE PARTIE AU CONTRAT
USE partie contractante
USE partie à l'instance
USE PARTIE À LA PROCÉDURE
USE PARTIE À UN TRAITÉ
USE QUOTE-PART
Sources
Date Creator Source
Tue Mar 21 14:36:51 CET 2017 tds2-importer tds2
Tue Mar 21 15:19:56 CET 2017 jurivoc-importer jurivoc
Tue Mar 21 15:49:58 CET 2017 wiktionary-importer wiktionary
Wed Jan 30 16:36:30 CET 2019 jurivoc-importer jurivoc
Mon Sep 23 11:20:52 CEST 2019 jurivoc-importer jurivoc
Thu Feb 06 14:54:51 CET 2020 jurivoc-importer jurivoc
Mon May 03 14:46:05 CEST 2021 jurivoc-importer jurivoc
Mon Mar 14 15:35:28 CET 2022 jurivoc-importer jurivoc
Tue Dec 03 09:50:31 CET 2024 jurivoc-importer jurivoc