titulaire

Proprietà fondamentali
Lingua:	fr
Valore:	titulaire
Classe:	Aggettivo, avverbio o preposizione

Relazioni unarie

legal-term

Relazioni binarie
POF	titulaire d'un acquit-à-caution
POF	titulaire d'un certificat de jouissance
POF	titulaire d'un diplôme
POF	titulaire d'un droit d'exploitation du pâturage
POF	titulaire d'un droit d'habitation
POF	titulaire d'un droit de préemption
POF	titulaire d'un droit de pêche
POF	titulaire d'un droit sur le chemin rural
POF	titulaire d'un emploi
POF	titulaire d'un poste aux ptt
POF	titulaire d'une action au porteur
POF	titulaire d'une adresse
POF	titulaire d'une assurance complète
POF	titulaire d'une autorisation de passage
POF	titulaire d'une autorisation de résidence
POF	titulaire d'une bourse
POF	titulaire d'une carte de garantie
POF	titulaire d'une lettre de rente
POF	titulaire d'une licence
POF	titulaire d'une patente de restaurant
POF	titulaire d'une procuration
POF	titulaire d'une rente d'invalidité
POF	titulaire d'une rente de survivant
POF	titulaire de cartes de crédit
POF	titulaire de certificat
POF	titulaire de droits fonciers
POF	titulaire de droits fondamentaux
POF	titulaire de l'admission
POF	titulaire de l'assurance sociale
POF	titulaire de la canalisation
POF	titulaire de la case postale
POF	titulaire de la concession
POF	titulaire de la liberté
POF	titulaire de la maison d'habitation
POF	TITULAIRE DE LA MARQUE
POF	titulaire de la participation
POF	titulaire de la protection
POF	titulaire de la protection des espèces végétales
POF	titulaire de la rente
POF	titulaire de la réassurance
POF	titulaire de la souscription
POF	titulaire de la souveraineté fiscale
POF	titulaire de patente
POF	titulaire de souveraineté
POF	titulaire des droits du traité
POF	titulaire des papiers
POF	titulaire du compte
POF	titulaire du contingent
POF	titulaire du droit
POF	titulaire du droit d'habitation
POF	titulaire du droit de bourgeoisie
POF	titulaire du droit de construire
POF	titulaire du droit de garde
POF	titulaire du droit de préemption
POF	titulaire du droit de rectification
POF	titulaire du droit de vote
POF	titulaire du livret d'épargne
POF	titulaire du passavant
POF	titulaires du droit de réponse
POL	membre titulaire
POL	professeur titulaire
POL	troisième titulaire
POM	responsabilité civile du titulaire de l'entreprise
USE	AYANT DROIT
USE	POSSESSION

Sostenuta da

Data Creatore Fonte Tue Mar 21 14:36:51 CET 2017 tds2-importer tds2