titre

Proprietà fondamentali
Lingua:	fr
Valore:	titre
Classe:	Aggettivo, avverbio o preposizione

Relazioni unarie

non-umlaut

Traduzioni
it	atto
it	CONTENUTO
it	DIRITTO

Relazioni binarie
POF	titre (lcd)
POF	titre acquitté
POF	TITRE AU PORTEUR
POF	TITRE AU PORTEUR BOÎTEUX
POF	titre au porteur incomplet
POF	titre authentique
POF	titre authentique en matière de droit pénal
POF	TITRE BOÎTEUX
POF	titre bref
POF	TITRE CONSTATANT LES POUVOIRS
POF	TITRE CONSTITUTIF DE CRÉANCE
POF	titre court
POF	titre d'achat
POF	TITRE D'ACQUISITION
POF	titre d'action
POF	titre d'action original
POF	titre d'admission
POF	titre d'ambassadeur
POF	titre d'arrêté
POF	titre d'avocat
POF	titre d'emprunt
POF	titre d'emprunt avec hypotèque
POF	titre d'estimation
POF	titre d'expert médical
POF	titre d'importation
POF	titre d'information
POF	titre d'intention
POF	TITRE D'OCCASION
POF	titre d'oeuvre
POF	titre d'ordonnance
POF	titre d'ouvrage
POF	titre de capacité
POF	titre de certificat
POF	titre de cession
POF	titre de champion
POF	titre de composition
POF	titre de compromis
POF	titre de concession
POF	titre de constatation
POF	titre de constitution d'une cédule hyphotécaire
POF	TITRE DE CRÉANCE
POF	titre de créance hypothécaire
POF	TITRE DE DETTE
POF	titre de diplôme
POF	titre de docteur
POF	titre de découvert
POF	titre de détention
POF	titre de fondation
POF	titre de gage
POF	titre de gage créé au nom du propriétaire
POF	TITRE DE GAGE IMMOBILIER
POF	titre de gage immobilier au porteur
POF	titre de gage immobilier du propriétaire
POF	titre de gage immobilier nominatif
POF	titre de la branche
POF	titre de la cédule hypothécaire
POF	titre de la revue
POF	titre de libération
POF	titre de loi
POF	TITRE DE LÉGITIMATION
POF	TITRE DE MAINLEVÉE
POF	titre de mainlevée d'opposition
POF	titre de mutation
POF	titre de noblesse
POF	titre de paiement
POF	titre de part
POF	TITRE DE PART SOCIALE
POF	titre de part sociale coopérative
POF	titre de part sociale dans la société coopérative
POF	titre de participation
POF	TITRE DE PASSAGE
POF	titre de preuve
POF	titre de procuration
POF	titre de professeur
POF	TITRE DE PROPRIÉTÉ
POF	titre de protection
POF	titre de préambule
POF	titre de préfet
POF	TITRE DE PRÉSENTATION
POF	TITRE DE RACHAT
POF	titre de recours
POF	titre de remplacement
POF	titre de rente
POF	titre de requête
POF	titre de répétition
POF	titre de servitude
POF	titre de série
POF	TITRE DE TRANSPORT
POF	titre de transport ferroviaire
POF	titre de tête
POF	titre de valeur
POF	titre des monnaies
POF	titre du droit de créance
POF	titre du film
POF	titre du générique
POF	titre du livre
POF	titre du propriétaire
POF	titre du périodique
POF	titre du travail
POF	TITRE EXÉCUTOIRE
POF	titre exécutoire réel
POF	TITRE FAUX
POF	TITRE FINAL
POF	titre final du code civil
POF	titre final du droit suisse
POF	titre fmh
POF	TITRE FONCIER
POF	titre honorifique
POF	titre hypothécaire
POF	titre imposable
POF	titre incorporant un droit de créance
POF	titre inexact
POF	TITRE JURIDIQUE
POF	titre justificatif
POF	titre marginal
POF	titre matériel
POF	titre minimal
POF	TITRE NOMINATIF
POF	titre nominatif de marchandise
POF	TITRE NON TRANSMISSIBLE
POF	titre original
POF	TITRE PAR DESTINATION
POF	titre principal
POF	titre privé
POF	titre professionnel
POF	titre professionnel inexact
POF	titre provisoire
POF	TITRE PRÉLIMINAIRE
POF	titre publicitaire
POF	TITRE REPRÉSENTATIF DE MARCHANDISE
POF	TITRE REPRÉSENTATIF DE MARCHANDISE NON À ORDRE
POF	titre sans prime
POF	titre trompeur
POF	TITRE UNIVERSITAIRE
POF	titre à la mainlevée
POF	TITRE À ORDRE
POF	TITRE ÉMIS EN SÉRIE
POF	TITRE ÉTRANGER
POF	à titre d'essai
POF	à titre d'exemple
POF	à titre de bail
POF	à titre de caution
POF	à titre de fonction secondaire
POF	à titre de prêt
POF	à titre fiduciaire
POF	À TITRE GRATUIT
POF	À TITRE INCIDENT
POF	à titre involontaire
POF	À TITRE ONÉREUX
POF	À TITRE PRINCIPAL
POF	à titre privé
POF	à titre provisoire
POF	à titre préjudiciel
POF	à titre temporaire
POF	à titre transitoire
POF	À TITRE VOLONTAIRE
POL	abus de titre
POL	abuser d'un titre
POL	achat de titres
POL	ACTION (TITRE)
POL	affaire concernant des titres
POL	avance bancaire sur titres
POL	ayant droit à un titre
POL	ayant-droit d'un titre
POL	banque de dépôt collectif de titres
POL	bourse des titres
POL	bénéfices des titres
POL	caractère de titre
POL	COMMERCE DE TITRES
POL	CONSTATATION DE FAITS FAUX DANS UN TITRE
POL	contenu d'un titre
POL	cours du titre
POL	COURTIER EN TITRES
POL	créancier du titre
POL	dette foncière constatée par un titre
POL	devoir de dépôt de titres
POL	donner le même titre
POL	donner le titre de
POL	donner un titre à
POL	droit au titre
POL	droit de titre
POL	droit du lieu de situation du titre
POL	droit pénal sur les titres
POL	débiteur de titre
POL	dépôt certain de titre
POL	DÉPÔT COLLECTIF DE TITRES
POL	dépôt de gestion des titres
POL	dépôt de titres
POL	dépôt irrégulier de titres
POL	DÉPÔT TITRES
POL	désignation du titre
POL	détenteur d'un titre
POL	détenteur du titre
POL	détermination du titre
POL	estimation des titres
POL	examen d'un titre
POL	examen du titre
POL	falsification de titres
POL	falsifier un titre
POL	FAUX DANS LES TITRES
POL	faux titre
POL	feuille de titre
POL	fonds de placement de titre
POL	formule d'un titre
POL	gestion des titres
POL	grand titre
POL	gravure de titre
POL	gros titre
POL	impôt sur les titres
POL	indication du titre
POL	infraction de faux dans les titres
POL	infraction en matière de titres
POL	intérêt du titre
POL	langue du titre
POL	liste des titres
POL	légitimation quant au titre
POL	marché des titres
POL	mot-clé de titre
POL	NOMENCLATURE DES TITRES
POL	notion de titre
POL	obligation de produire des titres
POL	option de titre
POL	organisation du titre
POL	page de titre
POL	paquet de titres
POL	patrimoine sous forme de titres
POL	PORT DU TITRE
POL	portefeuille de titres
POL	portefeuille titres
POL	porteur d'un titre
POL	porteur du titre
POL	PREUVE PAR TITRE
POL	projet de titre
POL	propriétaire de titres
POL	protection du titre
POL	préventif à titre colletif
POL	prêts sur titres
POL	qualité du titre
POL	remettre le titre
POL	REMISE DU TITRE
POL	revenu de commerce de titres
POL	société suisse pour virement de titres
POL	SUPPRESSION DE TITRES
POL	supprimer un titre
POL	taux des avances sur titre
POL	tenant du titre
POL	tirage d'un titre
POL	trafic de transfert de titres
POL	transaction de titres
POL	usage abusif de titre
POL	usurpation d'un titre
POL	USURPATION DE TITRE
POL	usurpation du titre
POL	usurper un titre
POL	vente de titres
POL	virement de titres
POL	à juste titre
POL	épuration du titre
POL	état des titres
POM	ABUS D'UN TITRE PROFESSIONNEL
POM	ABUS DE TITRE (LCD)
POM	achat à titre de couverture
POM	acheter à titre supplémentaire
POM	acte de disposition à titre gratuit
POM	administrer à titre personnel
POM	aliénation à titre gratuit
POM	attribuer le titre de docteur
POM	ayant-cause à titre universel
POM	capital de titres de part sociale
POM	cession de créance à titre onéreux
POM	cession de créances à titre onéreux
POM	cession de l'usage à titre gratuit
POM	cession à titre de garantie
POM	chose remise à titre de paiement
POM	composteur du titre de transport
POM	CONSIGNATION À TITRE DE GARANTIE
POM	consignation à titre de sûreté
POM	contrat de dépôt ouvert de titres en banque
POM	contrôle des titres de part sociale
POM	création d'un titre faux
POM	créer un titre faux
POM	céder à titre de garantie
POM	droit de succession à titre particulier
POM	dépôt à titre de sûreté
POM	effet remis à titre de garantie
POM	ENDOSSEMENT À TITRE D'USUFRUIT
POM	exploiter à titre personnel
POM	EXPROPRIATION À TITRE PERMANENT
POM	EXPROPRIATION À TITRE TEMPORAIRE
POM	exproprier à titre permanent
POM	exproprier à titre temporaire
POM	extradition à titre accessoire
POM	falsification de titre de fonctionnaire
POM	FAUX DANS LES TITRES QUALIFIÉ
POM	fond de placement-titre de part sociale
POM	formulaire d'un titre de marchandise
POM	intérêt des titres de part sociale
POM	liste des titres d'ouvrages
POM	MISE À DISPOSITION DE TRAVAILLEURS À TITRE PRINCIPAL
POM	perquisition des titres négociables
POM	produire des titres à l'appui de
POM	promesse de donation à titre gratuit
POM	promotion au titre de docteur
POM	propritété à titre particulier
POM	préventifs à titre collectif
POM	préventive à titre collectif
POM	publication à titre informatif
POM	rattachement à titre alternatif
POM	rattachement à titre complémentaire
POM	reconnaissance du titre de moniteur
POM	rente à titre de réparation
POM	SIMPLE TITRE DE CRÉANCE
POM	somme due à titre de droits de douane
POM	successeur à titre particulier
POM	SUCCESSION À TITRE PARTICULIER
POM	succession à titre singulier
POM	succession à titre universel
POM	successions juridique à titre particulier
POM	TRANSFERT À TITRE DE GARANTIE
POM	travail à titre temporaire
POU	TITRE (CP)
UF	pièce
UF	PIÈCE JUSTIFICATIVE
UFA	acte de concession
UFA	preuve littérale
UFA	PREUVE PAR TITRES
spell	titré

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Data Creatore Fonte Tue Mar 21 14:36:51 CET 2017 tds2-importer tds2