RENOUVELLEMENT

Basic properties
Language:	fr
Value:	renouvellement
Class:	Noun

Unary relations

descriptor

legal-term

Translations
de	ERNEUERUNG
de	VERLÄNGERUNG
it	PROLUNGAMENTO
it	PROLUNGAZIONE
it	protrazione
it	RINNOVAZIONE
it	rinnovo

Binary relations
NT	ATTESTATION DE RENOUVELLEMENT
NT	RENOUVELLEMENT DE L'ENREGISTREMENT
NT	REQUÊTE DE RENOUVELLEMENT
POF	renouvellement automatique
POF	renouvellement d'élection
POF	RENOUVELLEMENT DE L'ENREGISTREMENT
POF	renouvellement de la concession
POF	renouvellement de la constitution
POF	renouvellement de la détention
POF	renouvellement de la prescription
POF	renouvellement de la superstructure
POF	renouvellement des papiers
POF	renouvellement des privilèges
POF	renouvellement du bail
POF	renouvellement du bail à ferme
POF	renouvellement du contrat
POF	renouvellement du droit de gage
POF	renouvellement du service
POF	renouvellement intégral
POF	renouvellement juridique
POF	renouvellement partiel
POF	renouvellement total
POL	ATTESTATION DE RENOUVELLEMENT
POL	besoins de renouvellement
POL	capacité de renouvellement
POL	demande de renouvellement
POL	demander le renouvellement
POL	DÉLAI DE RENOUVELLEMENT
POL	exigence de renouvellement
POL	FONDS DE RENOUVELLEMENT
POL	frais de renouvellement
POL	investissement de renouvellement
POL	procédure de renouvellement
POL	projet de renouvellement
POL	promesse de renouvellement
POL	PÉRIODE DE RENOUVELLEMENT
POL	rente de renouvellement
POL	REQUÊTE DE RENOUVELLEMENT
POL	sommation de renouvellement
POL	taxe de renouvellement
POL	vitesse de renouvellement
POL	élection de renouvellement
POM	coûts de renouvellement de la superstructure
POM	élection de renouvellement total
RT	RECONDUCTION
SBAB	renouvelable
SBAB	renouvelant
SBAB	renouvellé
SBAB	renouvelé
SBSF	renouvellements
SBVB	renouveler
SBVB	renouveller
SBXF	renouvelables
SBXF	renouvelait
SBXF	renouvelle
SBXF	renouvellent
SBXF	renouvellera
SBXF	renouvelée
SBXF	renouvelées
SBXF	renouvelés
UF	renouveler
UFA	renouvellement du contrat
USE	OCTROI DE LA CONCESSION
USE	PROLONGATION
USE	RENOUVELLEMENT (EN GÉNÉRAL)
USE	RENOUVELLEMENT DE L'AUTORISATION

Sources

Date Creator Source Tue Mar 21 14:36:51 CET 2017 tds2-importer tds2 Tue Mar 21 15:19:56 CET 2017 jurivoc-importer jurivoc Wed Jan 30 16:36:30 CET 2019 jurivoc-importer jurivoc Mon Sep 23 11:20:52 CEST 2019 jurivoc-importer jurivoc Thu Feb 06 14:54:51 CET 2020 jurivoc-importer jurivoc Mon May 03 14:46:05 CEST 2021 jurivoc-importer jurivoc Mon Mar 14 15:35:28 CET 2022 jurivoc-importer jurivoc Tue Dec 03 09:50:31 CET 2024 jurivoc-importer jurivoc