PROPRIÉTAIRE

Basic properties
Language:	fr
Value:	propriétaire
Class:	Noun

Unary relations

descriptor

legal-term

Translations
de	BESITZER
de	EIGENTÜMER
de	eigentümerin
de	eigner
de	hauswirt
de	INHABER
de	inhaberin
de	VERMIETER
de	vermieterin
it	LOCATORE
it	NOLEGGIATORE
it	portatrice
it	POSSESSORE
it	proprietaria
it	PROPRIETARIO
it	titolare

Binary relations
BT	PROPRIÉTÉ
POF	propritétaire du bois
POF	propriétaire attenant directement
POF	propriétaire attenant du chemin rural
POF	propriétaire attenant à la route
POF	propriétaire attenant à un allmend
POF	propriétaire chargé
POF	propriétaire collectif
POF	propriétaire collective
POF	propriétaire d'animal
POF	propriétaire d'automates
POF	PROPRIÉTAIRE D'ENTREPRISE
POF	propriétaire d'hôtel
POF	propriétaire d'ouvrage responsable
POF	propriétaire d'ouvrage répond de
POF	propriétaire d'un animal
POF	propriétaire d'un camion à bascule
POF	propriétaire d'un chien
POF	propriétaire d'un club
POF	propriétaire d'un gage d'un tiers
POF	propriétaire d'un gage immobilier
POF	propriétaire d'un garage
POF	propriétaire d'un immeuble d'appartements
POF	propriétaire d'un port
POF	propriétaire d'un étage
POF	propriétaire d'une chaudière à vapeur
POF	propriétaire d'une côte
POF	propriétaire d'une galerie
POF	propriétaire d'une maison de vacances
POF	propriétaire d'une parcelle
POF	propriétaire d'usine
POF	propriétaire d'étage
POF	propriétaire de bien-fonds
POF	propriétaire de biens-fonds
POF	propriétaire de bétail
POF	propriétaire de conduites
POF	propriétaire de l'habitation
POF	propriétaire de l'hôtel
POF	PROPRIÉTAIRE DE L'OUVRAGE
POF	propriétaire de l'écurie
POF	propriétaire de la bague
POF	propriétaire de la boîte à lettres
POF	propriétaire de la fabrique
POF	propriétaire de la firme
POF	propriétaire de la forêt
POF	propriétaire de la fromagerie
POF	propriétaire de la maison
POF	propriétaire de la marque
POF	propriétaire de la part bénéficiaire
POF	propriétaire de la route
POF	propriétaire de la vigne
POF	propriétaire de maison
POF	propriétaire de maison familiale
POF	propriétaire de maison individuelle
POF	propriétaire de parts
POF	propriétaire de propriété commune
POF	propriétaire de routes
POF	propriétaire de source
POF	propriétaire de taxi
POF	propriétaire de terres
POF	propriétaire de titres
POF	propriétaire des capitaux engagés
POF	PROPRIÉTAIRE DU BATEAU
POF	propriétaire du bétail bovin
POF	propriétaire du chargement
POF	propriétaire du cinéma
POF	propriétaire du gage
POF	propriétaire du kiosque
POF	propriétaire du livret d'épargne
POF	propriétaire du logement
POF	propriétaire du magasin
POF	propriétaire du matériel
POF	propriétaire du navire
POF	propriétaire du poulain
POF	propriétaire du radeau
POF	propriétaire du vignoble
POF	propriétaire du véhicule à moteur
POF	propriétaire en main commune
POF	propriétaire foncier
POF	propriétaire foncière
POF	propriétaire forestier
POF	propriétaire immobilier
POF	propriétaire individuel d'une raison de commerce
POF	propriétaire mobilier
POF	propriétaire mobilière
POF	propriétaire non-attenant
POF	propriétaire nu
POF	propriétaire par étages
POF	propriétaire privé
POF	propriétaire terrien
POF	propriétaire tiers
POF	propriétaire unique
POF	propriétaire voisin
POF	propriétaires d'étages
POL	autorisation du propriétaire
POL	CHANGEMENT DE PROPRIÉTAIRE
POL	changer de propriétaire
POL	communauté de propriétaires
POL	cédule hypothécaire de propriétaire
POL	cédule hypothécaire du propriétaire
POL	droit de gage du propriétaire
POL	droit de gage immobilier du propriétaire
POL	droit du propriétaire
POL	ex propriétaire
POL	fait de devenir propriétaire
POL	fardeau du propriétaire
POL	GAGE DU PROPRIÉTAIRE
POL	gage en faveur du propriétaire
POL	gage immobilier du propriétaire
POL	gage immobilier en faveur du propriétaire
POL	indemnité de retour au propriétaire
POL	indemnité pour le retour au propriétaire
POL	intention de propriétaire
POL	lien juridique propriétaire-possesseur
POL	noms des propriétaires
POL	numéro du propriétaire
POL	position du propriétaire
POL	prétention du propriétaire
POL	qualité du propriétaire
POL	registre des propriétaires
POL	registre du propriétaire
POL	relation de troisième propriétaire
POL	responsabilité du propriétaire
POL	retour au propriétaire
POL	risque du propriétaire
POL	réunion de propriétaires
POL	semblable à un retour au propriétaire
POL	SERVITUDE DU PROPRIÉTAIRE
POL	titre de gage créé au nom du propriétaire
POL	titre de gage immobilier du propriétaire
POL	titre du propriétaire
POL	troisième propriétaire
POL	type de propriétaire
POM	apport du propriétaire terrien
POM	assemblée de propriétaires fonciers
POM	assemblée des propriétaires d'étages
POM	association de propriétaire de maisons
POM	association des propriétaires d'immeubles
POM	association des propriétaires de maison du quartier
POM	bien-fonds du propriétaire d'un étage
POM	changement de propriétaire immobilier
POM	communauté de propriétaires collectifs
POM	communauté de propriétaires d'étages
POM	communauté des propriétaires fonciers
POM	communauté des propriétaires par étage
POM	contribution du propriétaire attenant
POM	contribution du propriétaire d'un étage
POM	contribution du propriétaire foncier
POM	contribution du propriétaire terrien
POM	droit du propriétaire d'être protégé contre tout trouble
POM	décision des propriétaires d'étages
POM	décret de contribution du propriétaire foncier
POM	ensemble des propriétaires d'étages
POM	entreprise de propriétaire de bateau
POM	groupement des propriétaires de maison du quartier
POM	intérêt du propriétaire de la maison
POM	obligeant le propriétaire foncier
POM	position du propriétaire foncier
POM	pouvoir du propriétaire terrien
POM	qualité de propriétaire adjacent
POM	quote-part du propriétaire foncier
POM	quote-part du propriétaire terrien
POM	rapport de propriétaires fonciers
POM	resp.civile du propriétaire de la centrale nucléaire
POM	responsabilité civile du propriétaire de centrale nucléaire
POM	responsabilité civile du propriétaire de l'ouvrage
POM	responsabilité civile du propriétaire foncier
POM	RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE D'IMMEUBLE
POM	RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE D'OUVRAGE
POM	responsabilité du propriétaire d'un autre ouvrage
POM	responsabilité du propriétaire d'un bâtiment
POM	responsabilité du propriétaire d'un ouvrage
POM	responsabilité du propriétaire d'une centrale nucléaire
POM	responsabilité du propriétaire de l'animal
POM	RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DE L'OUVRAGE
POM	responsabilité du propriétaire de la conduite
POM	responsabilité du propriétaire du bâtiment
POM	RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE FONCIER
POM	responsabilié civile du propriétaire de la conduite
POM	retour au propriétaire du droit de construire
POM	règlement des propriétaires d'étages
POM	réunion des propriétaires d'étages
POM	usage du propriétaire attenant
POU	non propriétaire
POU	non propriétaire-armateur
SBSF	propriétaires
UF	DÉTENTEUR
UF	propriétaire foncier
UFA	communiste
UFA	copropriétaire
UFA	copropriétaire d'étages
UFA	copropriétaire par étages
UFA	cédule hypothécaire de propriétaire
UFA	cédule hypothécaire du propriétaire
UFA	cédule hypothécaire établie au nom du propriétaire
UFA	droit de gage du propriétaire
UFA	gage immobilier de propriétaire
UFA	gage immobilier du propriétaire
UFA	gage immobilier établi au nom du propriétaire
UFA	nu propriétaire
UFA	nu-propriétaire
UFA	propriétaire en main commune
UFA	PROPRIÉTAIRE GREVÉ
UFA	propriétaire par étages
UFA	registre des propriétaires
UFA	servitude de propriétaire
UFA	SERVITUDE DU PROPRIÉTAIRE
UFA	servitude établie au nom du propriétaire
UFA	tiers propriétaire
USE	PROPRIÉTÉ

Sources

Date Creator Source Tue Mar 21 14:36:51 CET 2017 tds2-importer tds2 Tue Mar 21 15:19:56 CET 2017 jurivoc-importer jurivoc Tue Mar 21 15:46:09 CET 2017 bge-register-importer bge-register Tue Mar 21 15:49:58 CET 2017 wiktionary-importer wiktionary Wed Jan 30 16:36:30 CET 2019 jurivoc-importer jurivoc Wed Jan 30 16:40:51 CET 2019 bge-register-importer bge-register Mon Sep 23 11:20:52 CEST 2019 jurivoc-importer jurivoc Mon Sep 23 11:24:46 CEST 2019 bge-register-importer bge-register Thu Feb 06 14:54:51 CET 2020 jurivoc-importer jurivoc Mon Feb 10 11:01:47 CET 2020 bge-register-importer bge-register Mon May 03 14:44:12 CEST 2021 bge-register-importer bge-register Mon May 03 14:46:05 CEST 2021 jurivoc-importer jurivoc Mon Mar 14 15:35:28 CET 2022 jurivoc-importer jurivoc Mon Mar 14 15:40:07 CET 2022 bge-register-importer bge-register Tue May 16 12:44:20 CEST 2023 bge-register-importer bge-register Tue Dec 03 09:50:31 CET 2024 jurivoc-importer jurivoc Tue Dec 03 10:22:23 CET 2024 bge-register-importer bge-register