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en
partie
Basic properties
Language:
fr
Value:
partie
Class:
Adjective, adverb or preposition
Unary relations
legal-term
Translations
de
stimme
it
partita
Binary relations
POF
de la partie adverse
POF
PARTIE (CONTRAT)
POF
PARTIE ADVERSE
POF
partie adverse au recours
POF
partie adverse dans le recours
POF
PARTIE AU CONTRAT
POF
partie au contrat d'apprentissage
POF
partie au contrat de vente
POF
partie au divorce
POF
partie au procès
POF
partie au séquestre
POF
partie automobiliste
POF
partie baath
POF
partie bénéficiaire
POF
partie bénéficiaire de l'héritage
POF
partie bénéficiaire de la succession
POF
partie bénéficiaire du revenu
POF
partie cantonale
POF
partie centrale
POF
PARTIE CIVILE
POF
partie concluant le contrat
POF
partie contractante
POF
partie d'appareil
POF
partie d'arbitrage
POF
partie d'automobile
POF
partie d'aéronef
POF
partie d'habitation
POF
partie d'installation
POF
partie d'intervention
POF
PARTIE D'OEUVRE
POF
partie d'un territoire
POF
partie d'un tronçon
POF
partie d'une installation à haute tension
POF
partie d'une montre
POF
partie d'édifice en fer
POF
partie d'équipement
POF
partie d'étage
POF
partie de base
POF
partie de bol
POF
partie de bâtiment
POF
partie de canalisation
POF
partie de cartes
POF
partie de cartilage
POF
partie de construction
POF
partie de diminution
POF
partie de filet
POF
partie de forêt
POF
partie de fromage
POF
partie de gorge
POF
partie de grue
POF
partie de l'ancre
POF
partie de l'arc
POF
partie de l'armée
POF
partie de l'embrayage
POF
partie de l'entreprise
POF
partie de l'examen
POF
partie de l'image
POF
partie de l'intervention
POF
PARTIE DE L'OUVRAGE
POF
partie de l'uniforme d'officier
POF
partie de l'échafaudage
POF
partie de l'édifice
POF
partie de l'édifice extérieur
POF
partie de l'état-major de l'armée
POF
partie de la conduite
POF
partie de la construction
POF
partie de la construction d'acier
POF
partie de la corde
POF
partie de la façade
POF
partie de la gare
POF
partie de la gorge
POF
partie de la grange
POF
partie de la haute tension
POF
partie de la jambe
POF
partie de la localité
POF
partie de la machine
POF
partie de la maison
POF
partie de la nuque
POF
partie de la parcelle
POF
partie de la phrase
POF
partie de la plante
POF
partie de la plus-value
POF
partie de la population
POF
partie de la protection civile
POF
partie de la rente
POF
partie de la roche
POF
partie de la route
POF
partie de la structure portante
POF
partie de la tranchée
POF
partie de la transmission
POF
partie de la tête
POF
partie de la valeur
POF
partie de la ville
POF
partie de la zone
POF
partie de métal
POF
partie de notification
POF
partie de pas de vis
POF
partie de pelure
POF
partie de protection des biens du patrimoine culturel
POF
partie de route nationale
POF
partie de spire
POF
partie de terrain
POF
partie de troupe
POF
partie demanderesse
POF
partie des biens
POF
partie des fruits
POF
partie des grands-parents
POF
partie des marchandises
POF
partie des matériaux
POF
partie dite faible
POF
partie du bateau
POF
partie du bois
POF
partie du canton
POF
partie du capteur
POF
partie du chaudron
POF
partie du contingent
POF
partie du contrat de vente
POF
partie du corps
POF
partie du corps d'un animal
POF
partie du câble
POF
partie du disque de meulage
POF
partie du dommage
POF
partie du fonds
POF
partie du formulaire
POF
partie du fossé
POF
partie du jardin forestier
POF
partie du litige
POF
partie du local
POF
partie du matériel
POF
partie du monde
POF
partie du mot
POF
partie du mur
POF
partie du mât
POF
partie du mécanisme
POF
partie du pays
POF
partie du plan
POF
partie du premier pont
POF
partie du prix
POF
partie du programme
POF
partie du projet
POF
partie du registre foncier
POF
partie du rivage
POF
partie du salaire fixe
POF
partie du terrain
POF
partie du texte
POF
partie du toit
POF
partie du train
POF
partie du traitement fixe
POF
partie du voyage
POF
partie du véhicule
POF
partie en bois
POF
partie en fer
POF
partie en justice
POF
partie en litige
POF
partie en procédure
POF
PARTIE FAIBLE
POF
partie faible au contrat
POF
partie finale
POF
partie finie
POF
partie générale
POF
PARTIE IMPORTANTE
POF
partie inférieure
POF
partie inférieure de la poussette
POF
partie intervenante
POF
PARTIE INTÉGRANTE
POF
partie intégrante d'une installation
POF
partie intégrante de l'abri
POF
partie intégrante de l'examen
POF
partie intégrante de la couverture
POF
partie intégrante de la disposition
POF
partie intégrante de la firme
POF
partie intégrante de la garantie
POF
partie intégrante de la route
POF
partie intégrante de la succession
POF
partie intégrante du caractère
POF
partie intégrante du contrat
POF
partie intégrante du mot
POF
partie intégrante du patrimoine
POF
partie intégrante du pilier
POF
PARTIE INTÉGRANTE DU REGISTRE
POF
partie intégrante du salaire
POF
partie intégrante du véhicule
POF
partie intégrante en matière de droits réels
POF
partie intéressée
POF
partie littorale
POF
partie lésée
POF
PARTIE NON REPRÉSENTÉE
POF
partie non-représentée
POF
partie plaignante
POF
partie postérieure
POF
partie principale
POF
partie principale d'une chaudière à vapeur
POF
partie principale du générateur
POF
partie qui agit en intervention
POF
partie recourante
POF
partie restante
POF
partie résiduelle
POF
partie saillante
POF
partie spéciale
POF
partie supérieur du bras
POF
partie supérieure
POF
partie supérieure du corps
POF
partie à l'action
POF
partie à l'adhésion
POF
partie à l'instance
POF
PARTIE À LA PROCÉDURE
POF
partie à un contrat collectif de travail
POF
partie à une convention collective de travail
POF
parties au procès
POF
parties génitales
POF
parties à un contrat collectif de travail
POF
qui n'est pas une partie successorale protégée
POL
ACCORD DES PARTIES
POL
accord entre les parties
POL
action de la partie
POL
adresse des parties
POL
affaires composée de deux parties
POL
affirmation d'une partie
POL
allégation d'une partie
POL
arbitre des parties
POL
argumentation de la partie
POL
audience en présence des parties
POL
AUDITION DE LA PARTIE
POL
audition des parties
POL
AUTONOMIE DES PARTIES
POL
autorisation de représentation des parties
POL
avocat de la partie
POL
beaucoup de parties
POL
caractéristique des parties
POL
changement de partie
POL
composé de deux parties
POL
conclusion de la partie
POL
CONCLUSIONS D'UNE PARTIE
POL
convention des parties
POL
convention entre les parties
POL
demande des parties
POL
dires d'une partie
POL
disposition des parties
POL
division en deux parties
POL
documents des parties
POL
droit de la partie
POL
DROIT DE PARTIE
POL
droits de partie
POL
déclaration d'une partie
POL
déclaration de la partie
POL
DÉPOSITION DES PARTIES
POL
désignation de la partie
POL
désistement d'une partie
POL
emballage à plusieurs parties
POL
engagement pour la partie
POL
entrepreneur pour une partie
POL
expertise de la partie
POL
EXPERTISE PRÉSENTÉE PAR UNE PARTIE
POL
fausse déclaration de preuve par une partie
POL
fixation des indemnités de partie
POL
frais de la partie
POL
frais des parties
POL
GRAND NOMBRE DE PARTIES
POL
identité de la partie
POL
identité des parties
POL
indemnité de partie
POL
indémnité aux parties
POL
interrogatoire de la partie
POL
INTERROGATOIRE DES PARTIES
POL
interroger la partie
POL
interroger les parties
POL
interroger une partie
POL
intérêt de la partie
POL
jugement sur partie
POL
la plus grande partie
POL
masse de la petite partie
POL
modification des parties
POL
notion de partie
POL
négociation des parties
POL
petite partie
POL
point de vue de la partie
POL
priorité de la partie
POL
production des parties
POL
propos de la partie
POL
protection de la partie
POL
publication par partie
POL
publicité réservée aux parties
POL
publier par partie
POL
qualité de partie
POL
qualité de tierce partie
POL
représentant d'une partie
POL
représentant de la partie
POL
représentant des parties
POL
représentation d'une partie
POL
représentation de la partie
POL
représentation des parties
POL
requête d'une partie
POL
rôle de la partie
POL
serment des parties
POL
SUBSTITUTION DE PARTIE
POL
SUBSTITUTION DE PARTIES
POL
substitution des parties
POL
troisième partie
POL
VOLONTÉ DES PARTIES
POL
VOLONTÉ HYPOTHÉTIQUE DES PARTIES
POL
volonté présomptive des parties
POL
écriture des parties
POL
évaluation de l'indemnité aux parties
POL
être de la partie
POM
arête de la couverture de la partie supérieure de la cabine
POM
avocat de la partie adverse
POM
bien-fonds faisant partie de la succession
POM
capacité de faire partie de la banque nationale
POM
compte de la partie bénéficiaire
POM
concernant le droit de la partie successorale protégée
POM
consentement de la partie lésée
POM
constitution de partie civile au procès pénal
POM
DROIT DE POSER DES QUESTIONS (PARTIE À LA PROCÉDURE)
POM
déclaration d'une partie constituant un moyen de preuve
POM
DÉCLARATION D'UNE PARTIE EN JUSTICE
POM
dépréciation de la partie non expropriée
POM
DÉPRÉCIATION DE LA PARTIE RESTANTE
POM
désignation de la partie bénéficiaire
POM
ENTREPRENEUR POUR UNE PARTIE SEULEMENT DE L'OUVRAGE
POM
examen d'une partie de l'échantillon
POM
examen d'une partie du modèle de construction
POM
exclusion d'une partie de la plus-value
POM
faisant partie d'une religion
POM
faisant partie de l'entreprise
POM
faisant partie de la collision
POM
FAUSSE DÉCLARATION D'UNE PARTIE EN JUSTICE
POM
indication par une partie de ses moyens de preuve
POM
obligation de faire partie des sapeurs-pompiers
POM
OBLIGATION DE RENSEIGNER (PARTIE À LA PROCÉDURE)
POM
partage en deux parties égales
POM
pays ne faisant pas partie de l'union
POM
qualité de partie bénéficiaire
POM
étant une partie successorale protégée
POM
état ne faisant pas partie de l'union
POU
partie avant
POU
partie de minigolf
POU
partie du senseur
USE
PARTIE AU CONTRAT
USE
partie contractante
USE
partie à l'instance
USE
PARTIE À LA PROCÉDURE
USE
QUOTE-PART
Sources
Date
Creator
Source
Tue Mar 21 14:36:51 CET 2017
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