conforme

Basic properties
Language:	fr
Value:	conforme
Class:	Adjective, adverb or preposition

Unary relations

legal-term

non-umlaut

Translations
de	adäquat
de	entsprechend
de	gemäss
de	gemäß
de	konform
de	konsequent
de	übereinstimmend
it	adeguato
it	appropriato
it	concordante
it	conforme
it	consequente
it	corrispondente
it	DEGNO
it	idoneo
it	in modo conforme

Binary relations
ABSB	conformisme
ABSB	conformité
ABXF	conformément
POF	conforme au bon sens
POF	conforme au contrat
POF	conforme au devoir de fonction
POF	conforme au droit commercial
POF	conforme au droit de la construction
POF	conforme au droit fondamental
POF	conforme au droit fédéral
POF	conforme au droit international public
POF	conforme au groupe de sociétés
POF	conforme au modèle
POF	conforme au modèle de construction
POF	conforme au permis de construire
POF	conforme au plan
POF	conforme au plan des zones
POF	conforme au plan horaire
POF	conforme au règlement de construction
POF	conforme au tableau de service
POF	conforme au traitement électronique des données
POF	conforme aux bonnes moeurs
POF	conforme aux denrées alimentaires
POF	conforme aux droits de l'homme
POF	conforme aux droits fondamentaux
POF	conforme aux règles de l'art
POF	conforme aux règles de la circulation
POF	conforme aux usages bancaires
POF	conforme aux usages de vénérie
POF	conforme à l'accord
POF	conforme à l'affectation de la zone
POF	conforme à l'année précédente
POF	conforme à l'anticipation d'héritage
POF	conforme à l'usage local
POF	conforme à l'état de nécessité
POF	conforme à la bourse
POF	conforme à la cedh
POF	conforme à la chancellerie
POF	conforme à la circulation
POF	conforme à la coalition
POF	conforme à la compétition
POF	conforme à la concession
POF	conforme à la confédération
POF	conforme à la connaissance
POF	conforme à la constitution
POF	conforme à la contribution
POF	conforme à la convention
POF	conforme à la culpabilité
POF	conforme à la date d'échéance
POF	conforme à la demande
POF	conforme à la décision
POF	conforme à la fabrique
POF	conforme à la facture
POF	conforme à la fondation
POF	conforme à la formation
POF	conforme à la forme
POF	conforme à la jeunesse
POF	conforme à la jurisprudence
POF	conforme à la lettre de change
POF	conforme à la loi
POF	conforme à la marchandise
POF	conforme à la menace
POF	conforme à la mise à jour
POF	conforme à la méthodique du droit
POF	conforme à la nature
POF	conforme à la notion
POF	conforme à la performance
POF	conforme à la planification
POF	conforme à la pratique
POF	conforme à la prescription
POF	conforme à la prestation
POF	conforme à la priorité
POF	conforme à la procédure
POF	conforme à la profession
POF	conforme à la prononciation
POF	conforme à la propriété
POF	conforme à la protection des animaux
POF	conforme à la protection des eaux
POF	conforme à la période
POF	conforme à la quittance
POF	conforme à la raison
POF	conforme à la route
POF	conforme à la routine
POF	conforme à la règlementation de construction
POF	conforme à la résidence
POF	conforme à la résolution
POF	conforme à la signification
POF	conforme à la sortie
POF	conforme à la sémantique du droit
POF	conforme à la taxe
POF	conforme à la tradition
POF	conforme à la traite
POF	conforme à la vente
POF	conforme à la vérification
POF	conforme à la vérité
POF	conforme à la zone
POF	conforme à son rang
POF	conforme à son état
POF	conforme à un traité international
POF	conforme à une caserne
POF	conforme à une convention internationale
POF	conformément au compte courant
POF	conformément au contrat
POF	CONFORMÉMENT AU TARIF
POF	conformément à la conjoncture
POF	conformément à la convention
POF	conformément à la faillite
POF	conformément à la preuve
POF	conformément à la tradition
POF	conformément à un plan
POF	non conforme à la fabrique
POF	non-conforme à la loi
POF	pas conforme aux zones
POL	accréditif conforme
POL	attestation d'état conforme
POL	avis conforme
POL	conteneur conforme
POL	COPIE CERTIFIÉE CONFORME
POL	de façon conforme aux turnus
POL	document conforme
POL	déclaration d'état conforme
POL	exécution non-conforme
POL	ÉTAT CONFORME
POM	action conforme aux stipulation contractuelles
POM	association conforme à la branche
POM	besoin fondé conforme aux faits
POM	but de la construction conforme à la zone
POM	conception conforme à l'usage local
POM	de façon conforme aux usages
POM	de façon conforme à la loi
POM	de nature quasi conforme au droit international pu
POM	déclarer conforme à la loi
POM	emploi conforme au but
POM	emploi de la prestation conforme au but
POM	emploi de la rente conforme au but
POM	exercice d'un droit conformément aux intérêts
POM	fait de trancher un litige conformément à la constitution
POM	GARANTIE DE L'EMPLOI CONFORME AU BUT
POM	INTERPRÉTATION CONFORME AU DROIT INTERNATIONAL PUBLIC
POM	INTERPRÉTATION CONFORME À LA CONSTITUTION
POM	juge conforme à la constitution
POM	ligne de construction conforme aux normes
POM	ordonner conformément à la loi
POM	procéder conformément à un plan
POM	PROCÉDÉ CONFORME À UN PLAN
POM	salaire conforme à l'usage local
POM	trancher un litige conformément au règles en vigueur
POM	USAGE ORDINAIRE CONFORME À LA DESTINATION
spell	conformé

Sources

Date Creator Source Tue Mar 21 14:36:51 CET 2017 tds2-importer tds2 Tue Mar 21 15:49:58 CET 2017 wiktionary-importer wiktionary