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SIÈGE

Proprietà fondamentali
Lingua:fr
Valore:siège
Classe: Aggettivo, avverbio o preposizione
Relazioni unarie
descriptor
legal-term
Traduzioni
de SITZ
Relazioni binarie
BT SOCIÉTÉ
NT SIÈGE DE LA SOCIÉTÉ
POF siège administratif
POF siège arbitral
POF siège commercial
POF siège commercial effectif
POF siège constitutif
POF siège d'enfant
POF siège d'exploitation
POF siège d'une entreprise
POF siège d'une firme
POF siège d'établissement
POF siège de direction
POF siège de l'administration
POF siège de l'arbitrage
POF siège de l'association
POF siège de l'entreprise
POF siège de l'examen
POF siège de l'instruction
POF siège de l'établissement
POF siège de l'établissement principal
POF siège de la commission
POF SIÈGE DE LA SOCIÉTÉ
POF siège de la succursale
POF siège de verre
POF siège du commerçant
POF siège du conducteur
POF siège du conseil
POF siège du conseil d'état
POF siège du conseil municipal
POF siège du conseil national
POF siège du gouvernement
POF siège du grand conseil
POF siège du juge
POF siège du passager
POF siège du pilote
POF siège du président
POF siège du travail
POF siège du tribunal
POF siège du tribunal arbitral
POF SIÈGE DU TRIBUNAL D'ARBITRAGE
POF siège effectif
POF SIÈGE PRINCIPAL
POF SIÈGE RÉEL
POF siège social
POF siège social de l'entreprise
POF siège social du tribunal arbitral
POF siège social principal
POF siège social statutaire
POF SIÈGE STATUTAIRE
POF siège suspendu
POF siège unique
POF siège épiscopal
POF SIÈGES, LITS ET SUPPORTS POUR LA POSITION DEBOUT
POF siége fédéral
POL accord de siège
POL attribution des sièges
POL double siège
POL détermination du siège
POL largeur du siège
POL notion de siège
POL OBLIGATION DE SIÉGER
POL occupant du siège arrière
POL pronfondeur du siège
POL RÉPARTITION DES SIÈGES
POL surface du siège
POL transfert de siège
POL état de siège
POL état du siège
POM autorisation de siège fixe
POM canton du siège social
POM changement de siège social
POM choix d'un siège social
POM commune du siège social
POM domaine du siège du conducteur
POM décision de siège fixe
POM déplacement du siège social
POM détermination du siège social
POM FOR DU SIÈGE DE LA SOCIÉTÉ
POM for du siège social
POM lieu du siège social
POM notion de siège social
POM obligation du siège social
POM prestation du siége gouvernemental
POU siège arrière
POU siège de devant
UF SIÈGE PRINCIPAL
Sostenuta da
Data Creatore Fonte
Tue Mar 21 14:36:51 CET 2017 tds2-importer tds2