DÉTENTEUR

Proprietà fondamentali
Lingua:	fr
Valore:	détenteur
Classe:	Aggettivo, avverbio o preposizione

Relazioni unarie

descriptor

legal-term

Traduzioni
it	possessore

Relazioni binarie
ABSB	détention
ABXF	détenteurs
ABXF	détentrice
ABXF	détentrices
POF	detenteur du gage
POF	détenteur antérieur
POF	détenteur d'actions
POF	DÉTENTEUR D'ANIMAL
POF	détenteur d'animaux
POF	détenteur d'animaux productifs
POF	détenteur d'armes
POF	détenteur d'automobile
POF	détenteur d'aéronef
POF	détenteur d'entrepôt
POF	détenteur d'un animal
POF	détenteur d'un bois
POF	détenteur d'un chien
POF	détenteur d'un compte en banque
POF	détenteur d'un diplôme
POF	détenteur d'un droit de construction
POF	détenteur d'un droit partiel
POF	détenteur d'un passeport
POF	détenteur d'un titre
POF	détenteur d'un véhicule
POF	détenteur d'une forêt
POF	détenteur d'une licence
POF	détenteur d'une patente accessoire
POF	détenteur d'une procuration
POF	détenteur d'étalon
POF	détenteur de bons de participation
POF	détenteur de cartes
POF	détenteur de dépôt
POF	détenteur de fonds
POF	détenteur de l'autorisation
POF	détenteur de l'autorité parentale
POF	détenteur de l'aérodrome
POF	détenteur de l'aéroport
POF	détenteur de l'engin de pesage
POF	détenteur de l'installation
POF	détenteur de l'oeuvre
POF	détenteur de l'ouvrage
POF	détenteur de l'usine de distribution des eaux
POF	détenteur de la bague
POF	détenteur de la bicyclette
POF	détenteur de la boucherie
POF	détenteur de la boîte aux lettres
POF	détenteur de la carte
POF	détenteur de la case postale
POF	détenteur de la case à serrure
POF	détenteur de la distillerie
POF	détenteur de la fonction
POF	détenteur de la machine à affranchir
POF	détenteur de la patente
POF	détenteur de la puissance paternelle
POF	détenteur de la résidence secondaire
POF	DÉTENTEUR DE LA VOITURE
POF	détenteur de la véhicule
POF	détenteur de ls garantie
POF	détenteur de machines
POF	détenteur de marchandises
POF	détenteur de papiers valeurs
POF	détenteur de porcs
POF	détenteur de quote-part
POF	détenteur de restaurant
POF	détenteur de rétention de tiers
POF	détenteur de vache
POF	détenteur des espèces
POF	DÉTENTEUR DU BREVET
POF	détenteur du droit de gage
POF	détenteur du droit de garde
POF	détenteur du dépôt obligatoire
POF	détenteur du dépôt obligatoire d'engrais
POF	détenteur du gage
POF	détenteur du gage mobilier
POF	détenteur du plan d'investissement
POF	détenteur du poste de contrôle
POF	détenteur du titre
POF	détenteur du véhicule
POF	détenteur du véhicule à moteur
POF	détenteur individuel
POF	détenteur précaire
POF	détenteur unique
POF	détentrice d'un animal
POF	détentrice de la souveraineté
POF	détentrice précaire
POL	assurance du détenteur
POL	assurance rc du détenteur
POL	changement de détenteur
POL	communauté de détenteurs
POL	enquête relative au détenteur
POL	permis de détenteur
POL	qualité de détenteur
POL	qualité du détenteur
POL	responabilité du détenteur
POL	troisième détenteur
POM	contrat de détenteur de domicile
POM	contribution du détenteur de vaches
POM	cotisation de détenteur d'animal
POM	entreprise de détenteurs de cars postaux
POM	entreprise détentrice de cars postaux
POM	prime du détenteur d'étalon
POM	responsabilité civile du détenteur de l'animal
POM	responsabilité civile du détenteur de l'aéronef
POM	responsabilité civile du détenteur de véhicule à moteur
POM	responsabilité civile du détenteur du véhicule
POM	RESPONSABILITÉ DU DÉTENTEUR D'ANIMAL
POM	responsabilité du détenteur d'un animal
POM	responsabilité du détenteur d'un véhicule à moteur
POM	responsabilité du détenteur d'une installation nucléaire
POM	responsabilité du détenteur de l'aéronef
POM	responsabilité du détenteur de la conduite
POM	RESPONSABILITÉ DU DÉTENTEUR DE VÉHICULE
POM	responsabilité du détenteur de véhicule automobile
POM	responsabilité du détenteur du véhicule à moteur
POM	véhicule du détenteur d'armes
UFA	DÉTENTEUR D'ANIMAL

Sostenuta da

Data Creatore Fonte Tue Mar 21 14:36:51 CET 2017 tds2-importer tds2