RÉPARTITION

Attributs de base
Langue:	fr
Valeur:	répartition
Classe:	Nom

Relations unaires

descriptor

Traductions
de	aufschlüsselung
de	AUFTEILUNG
de	ausgleich
de	ausschüttung
de	raumordnung
de	repartition
de	umlage
de	umlegung
de	VERTEILUNG
de	wiedereinteilung
de	zuteilung
it	accomodamento
it	ATTRIBUZIONE
it	cambiamento
it	chiarimento
it	COMPENSAZIONE
it	disposizione
it	DISTRIBUZIONE
it	DIVISIONE
it	nuova divisione
it	ordinamento
it	pareggio
it	quota d'imposta
it	RIPARTIZIONE
it	SPARTIZIONE
it	spostamento

Relations binaires
POF	repartition de proposition
POF	répartition continue
POF	répartition d'arrondissement
POF	répartition d'énergie
POF	répartition de dividende
POF	répartition de décartellisation
POF	répartition de l'entreprise
POF	répartition de l'espace
POF	répartition de l'excédent
POF	répartition de l'impôt
POF	répartition de la charge sur la roue
POF	répartition de la classe
POF	répartition de la perte
POF	répartition de la place
POF	répartition de la responsabilité
POF	répartition de la responsabilité en matière de gage
POF	répartition de mandat
POF	répartition de proposition
POF	répartition de rendement
POF	répartition de réduction
POF	répartition des biens
POF	répartition des bourses d'études
POF	répartition des bénéfices
POF	répartition des charges
POF	répartition des classes
POF	RÉPARTITION DES COMPÉTENCES
POF	répartition des conséquences du risque
POF	répartition des coûts
POF	répartition des coûts de construction
POF	répartition des coûts résiduels
POF	répartition des dettes
POF	répartition des départements
POF	répartition des enfants
POF	répartition des feuilles
POF	RÉPARTITION DES FRAIS
POF	répartition des frais procéduraux
POF	répartition des impôts
POF	répartition des jardins d'enfants
POF	répartition des leçons
POF	répartition des logements
POF	répartition des mandats
POF	répartition des marchandises
POF	répartition des oeufs intérieurs
POF	répartition des pertes
POF	répartition des priorités
POF	répartition des quotes-parts
POF	répartition des recettes
POF	répartition des rôles au sein du parti
POF	répartition des services
POF	RÉPARTITION DES SIÈGES
POF	RÉPARTITION DES TÂCHES
POF	répartition des vacances
POF	répartition des véhicules
POF	répartition des étages
POF	répartition dissimulée
POF	répartition dissimulée de bénéfice
POF	répartition du bureau
POF	RÉPARTITION DU BÉNÉFICE
POF	répartition du contingent
POF	répartition du courant protecteur
POF	répartition du dommage
POF	RÉPARTITION DU FARDEAU DE LA PREUVE
POF	répartition du lait
POF	répartition du lait cru
POF	répartition du mandat résiduel
POF	répartition du montant exempté
POF	répartition du poids
POF	répartition du pouvoir
POF	répartition du quartier
POF	répartition du reste
POF	répartition du revenu
POF	répartition du risque
POF	répartition du terrain à bail
POF	répartition du travail
POF	répartition définitive
POF	répartition en familles de moteurs
POF	répartition en quotes-parts
POF	répartition en trois membre
POF	répartition finale
POF	répartition fiscale
POF	répartition foncière
POF	répartition globale
POF	répartition grossière
POF	répartition générale
POF	répartition individuelle
POF	répartition masquée
POF	répartition minimum
POF	répartition mobilière
POF	répartition naturelle
POF	répartition par bloc
POF	répartition principale
POF	répartition professionnelle
POF	RÉPARTITION PROVISOIRE
POF	répartition réelle
POF	répartition sommaire
POF	répartition territoriale
POF	répartition totale
POF	répartition unique
POL	année de répartition
POL	arrêté de répartition
POL	ban de répartition
POL	bureau de la répartition
POL	bureau de répartition
POL	but de rerépartition
POL	catégorie de répartition
POL	charge de répartition
POL	charge fiscale de répartition
POL	clé de répartition
POL	commission de répartition
POL	compte de répartition
POL	conditionné par la répartition
POL	conduite de répartition
POL	contrainte de répartition
POL	contrat de répartition
POL	critère de répartition
POL	demande de répartition
POL	différence de répartition
POL	droit de répartition
POL	droit à la répartition
POL	décision de répartition
POL	décison de répartition
POL	facteur de répartition
POL	fin de répartition
POL	frais de répartition
POL	impôt de répartition
POL	intérêt à la répartition
POL	loi en matière de répartition
POL	mode de répartition
POL	modification de la répartition
POL	nombre de répartition
POL	norme de répartition
POL	nouvelle répartition
POL	ordonnance de répartition
POL	PLAN DE RÉPARTITION
POL	possibilité de répartition
POL	poste de répartition
POL	principe de répartition
POL	problème de répartition
POL	procédure de répartition
POL	procédure de répartiton
POL	projet de répartition
POL	proposition de répartition
POL	période de répartition
POL	quote-part de répartition
POL	règle de répartition
POL	réduction de répartition
POL	réseau de répartition
POL	semaine de répartition
POL	stade de répartition
POL	SYSTÈME DE LA RÉPARTITION
POL	système de répartition
POL	taxation de répartition
POL	échelle de répartition
POM	changement de répartition territoriale
POM	contrat de répartition des charges
POM	convention de répartition de la succession
POM	demande de répartition des charges
POM	devoir de répartition des charges
POM	droit à la répartition des charges
POM	décision sur la répartition des coûts
POM	décision sur la répartition des frais
POM	indemnité de répartition des charges
POM	indemnité pour la répartition des charges
POM	instruction relative à la répartition du risque
POM	loi sur la répartition des tâches
POM	norme de répartition des compétences
POM	nouvelle répartition du dommage
POM	nouvelle répartition du matériel
POM	nouvelle répartition du terrain
POM	obligation de répartition de vacances
POM	plafond de la répartition du risque
POM	plan de répartition des frais
POM	plan de répartition du logement principal
POM	plan de répartition du premier logement
POM	prescription relative à la répartition du risque
POM	principe de la répartition du risque
POM	principe de répartition des coûts
POM	principe de répartition des frais
POM	processus de répartition des charges
POM	procédure de répartition de la valeur des rentes
POM	procédure de répartition des charges
POM	procédure de répartition des coûts
POM	procédure de répartition des dépenses
POM	procédure de répartition des frais
POM	procédure de répartition sommaire
POM	système de répartition du mandat
POU	répartition occulte
RT	DISTRIBUTION
SBAB	réparti
SBAB	répartissant
SBSF	répartitions
SBVB	répartir
SBXF	répartie
SBXF	répartis
SBXF	répartissent
SBXF	répartit
UF	répartir
UFA	répartir les frais
UFA	RÉPARTITION DES FRAIS
USE	NOUVELLE ATTRIBUTION
USE	PART DE BÉNÉFICE
USE	PARTAGE
USE	PARTICIPATION AUX PERTES
USE	PLAN DE RÉPARTITION (LPP)
USE	RÉPARTITION DES SIÈGES

Sources

Date Créateur Source Tue Mar 21 14:36:51 CET 2017 tds2-importer tds2 Tue Mar 21 15:19:56 CET 2017 jurivoc-importer jurivoc Wed Jan 30 16:36:30 CET 2019 jurivoc-importer jurivoc Mon Sep 23 11:20:52 CEST 2019 jurivoc-importer jurivoc Thu Feb 06 14:54:51 CET 2020 jurivoc-importer jurivoc Mon May 03 14:46:05 CEST 2021 jurivoc-importer jurivoc Mon Mar 14 15:35:28 CET 2022 jurivoc-importer jurivoc Tue Dec 03 09:50:31 CET 2024 jurivoc-importer jurivoc