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AUTEUR

Basic properties
Language:fr
Value:auteur
Class: Noun
Unary relations
descriptor
legal-term
Translations
de ANSTIFTER
de autor
de autorin
de SCHRIFTSTELLER
de STIFTER
de TÄTER
de URHEBER
de VERFASSER
it AUTORE
it autrice
it colpevole
it creatore
it FONDATORE
it imputato
it istigatore
it promotore
it reo
it SCRITTORE
Binary relations
POF AUTEUR (PI)
POF auteur commun
POF auteur d'un attentat
POF auteur d'un attentat à l'explosif
POF auteur d'un détournement d'avion
POF auteur de l'accident
POF auteur de l'atteinte à l'honneur
POF auteur de l'infraction
POF auteur de l'infraction au code de la route
POF auteur de l'infraction en matière de circulation routière
POF auteur de l'infraction initiale
POF AUTEUR DE L'OFFRE
POF auteur de l'ouvrage
POF auteur de la compensation
POF AUTEUR DE LA PRESTATION
POF auteur de la proposition
POF AUTEUR DE LA RECONNAISSANCE
POF auteur de la violation du brevet
POF auteur de scénarios
POF AUTEUR DIRECT
POF auteur dramatique
POF auteur du crime
POF auteur du dommage
POF auteur du délit économique
POF auteur du projet
POF auteur du rapport
POF auteur féminin
POF auteur immédiat
POF AUTEUR INCONNU
POF auteur indirect
POF auteur intentionnel
POF AUTEUR MÉDIAT
POF AUTEUR PRINCIPAL
POF auteur présumé d'une infraction
POF auteur secondaire
POF auteur spécialisé
POF auteur unique
POF auteur volontaire
POL acquisition juridique du droit d'auteur
POL analogue au droit d'auteur
POL cercle de l'auteur
POL collectif d'auteurs
POL communauté d'auteurs
POL comportement de l'auteur
POL composante de l'auteur
POL concernant la protection du droit des auteurs
POL contenu du droit d'auteur
POL contrat d'auteur
POL CONTRAT DE LICENCE DU DROIT D'AUTEUR
POL convention sur le droit d'auteur
POL deuxième auteur
POL droit d'accès de l'auteur
POL DROIT D'AUTEUR
POL droit d'auteurs
POL DROIT DE SUITE (DROIT D'AUTEUR)
POL droit des contrats d'auteur
POL droits d'auteur
POL du droit des contrats d'auteur
POL duo d'auteurs
POL femme auteur
POL forme juridique du droit d'auteur
POL groupe d'auteurs
POL honoraires d'auteurs
POL identification d'auteur
POL identification d'un auteur
POL indemnité de droit d'auteur
POL lecture d'auteur
POL limitation du droit d'auteur
POL liste des auteurs
POL loi sur les droits d'auteurs
POL nom d'auteur
POL nombre d'auteurs
POL noms des auteurs
POL notion d'auteur
POL personnalité de l'auteur
POL plan de l'auteur
POL procès de droit d'auteur
POL projet de loi sur les droits d'auteurs
POL protection de l'auteur
POL protection du droit d'auteur
POL qualité d'auteur
POL qualité d'un auteur
POL registre d'auteurs
POL relevant quant à l'auteur
POL révision de la loi sur les droits d'auteurs
POL révision du droit d'auteur
POL société de droits d'auteur
POL système de la propriété de l'auteur
POL taxe sur les droits d'auteur
POL violant le droit d'auteur
POL violation du droit d'auteur
POL à compte d'auteur
POM CERTIFICAT D'AUTEUR D'INVENTION
POM certificat d'auteur d'invention additionnelle
POM compensation auteur - victime
POM droit d'auteur de l'employé
POM DROIT DE L'AUTEUR D'ACCÉDER À L'OEUVRE
POM DROIT DE L'AUTEUR D'EXPOSER L'OEUVRE
POM droit de la personnalité de l'auteur d'une oeuvre
POM fait d'être l'auteur direct
POM présemption établissant l'auteur de génération
POM représentant de l'auteur dans le contrat d'édition
POM responsabilité de l'auteur de prospectus
POU AUTEUR (CP)
POU CO-AUTEUR (CP)
SBSF auteurs
USE AUTEUR (DROIT PÉNAL)
USE PERTURBATEUR
USE PRINCIPE DE CAUSALITÉ
USE ÉCRIVAIN
Sources
Date Creator Source
Tue Mar 21 14:36:51 CET 2017 tds2-importer tds2
Tue Mar 21 15:19:56 CET 2017 jurivoc-importer jurivoc
Tue Mar 21 15:49:58 CET 2017 wiktionary-importer wiktionary
Wed Jan 30 16:36:30 CET 2019 jurivoc-importer jurivoc
Mon Sep 23 11:20:52 CEST 2019 jurivoc-importer jurivoc
Thu Feb 06 14:54:51 CET 2020 jurivoc-importer jurivoc
Mon May 03 14:46:05 CEST 2021 jurivoc-importer jurivoc
Mon Mar 14 15:35:28 CET 2022 jurivoc-importer jurivoc
Tue Dec 03 09:50:31 CET 2024 jurivoc-importer jurivoc