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Thésaurus de Droit Suisse (TDS)
l'aggravation de la peine ne peut intervenir qu'à titre exceptionnel en cas d'infraction commise par métier
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l'aggravation de la peine ne peut intervenir qu'à titre exceptionnel en cas d'infraction commise par métier
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ausnahmsweise strafschärfung bei gewerbsmässigkeit
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